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Marques déposées par DOUEZ Françoise
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(Marque figurative)
Demande publiée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUEZ Françoise
CLEMENT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92422948
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 1992 par DOUEZ Françoise et CLEMENT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992. .

Les déposants sont DOUEZ Françoise, domicilié(e) 1 rue du Surmelin, 75020 PARIS - France et CLEMENT Jean-Pierre, domicilié(e) 33 rue de Terrenoire, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOUEZ Françoise a également déposé les autres marques suivantes : DORELOT , O'MONDE , Dorelot bébé , POUNOU


DOUEZ Françoise - 1 rue du Surmelin, 75020 PARIS - France

CLEMENT Jean-Pierre - 33 rue de Terrenoire, 42100 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie; bretelles, ceintures